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L'adoption simple

­­En droit français il existe deux types d’adoption : l’adoption simple et l’adoption plénière, et, lorsque la personne à adopter n’est pas de nationalité française, on parle d’adoption internationale. Des règles spéciales sont alors applicables. Rencontrez votre notaire au sujet de ces différentes manières d’adopter, il vous en expliquera les conséquences juridiques et fiscales.­­­

L’adoption simple crée un nouveau lien de parenté entre l’adoptant et l’adopté mais ne supprime pas les liens de parenté existant entre l’adopté et sa famille biologique. Dans l’adoption simple, l’adopté a deux familles. L’adopté simple (et ses enfants et petits enfants) a vocation à hériter dans les deux familles. L’adopté va ajouter à son nom le nom de l’adoptant. Si le juge est d’accord, l’adopté pourra même porter le seul nom de l’adoptant si celui-ci le souhaite. On peut demander une adoption simple quel que soit l’âge de l’adopté. S’il a plus de treize ans, le consentement du futur adopté est nécessaire. Le futur adopté ne peut pas se rétracter après avoir donné son accord. S’il est mineur (même émancipé) il faut en plus l’accord de ses parents. S’il est majeur l’accord de ses parents est inutile. Les personnes majeures sont toutes adoptables par adoption simple, de même que tous les mineurs remplissant les conditions pour une adoption plénière.

L’adoption simple peut être révoquée par le juge à la demande de l’adoptant ou de l’adopté s’il est justifié de motifs graves (par exemple alcoolisme grave, inconduite scandaleuse, extorsion de fonds, ingratitude, etc). On peut commencer par une adoption simple et ultérieurement demander sa transformation en adoption plénière si les conditions en sont remplies. ­ ­

Le parcours de l’adoption est souvent long et difficile. N’hésitez pas à rencontrer votre notaire au sujet de ces différentes manières d’adopter. Il vous en expliquera les conséquences juridiques et fiscales.

Dernière mise à jour : 06/11/09 - ©Notaires de France